Suite à mes récents messages, on m'a demandé ce qu'on trouvait au juste aux Archives nationales sur la Légion d'honneur. En fait on trouve deux types de documents selon que la personne ait été décorée de la Légion d’honneur, ou susceptible de l’avoir été : des dossiers de proposition pour ce deuxième cas, et des dossiers de titulaires ou de « légionnaires » proprement dits.
Les dossiers de propositions pour la Légion d’honneur instruits par les ministères sont des fonds provenant des divers départements ministériels qui ont conservé ces documents (sauf pour les dossiers de propositions des ministères des Affaires étrangères, de la Défense (Guerre et Marine) et des Finances qui sont conservés dans les services d’archives respectifs des dits ministères.). Ils sont souvent assez abondants en pièces diverses et portent sur des propositions collectives ou individuelles; pour des distinctions honorifiques, et particulièrement pour la Légion d’honneur.
Ces dossiers sont toutefois d'une qualité et d'une consistance très inégales selon les départements ministériels : ainsi en F/70 les dossiers se réduisent le plus souvent à la minute de la lettre d'avis de nomination. En revanche, dans les départements ministériels dont les dossiers de proposition ont un riche contenu (sous-série F/12 par exemple ou encore dans ceux que nous sommes en train de classer), on trouve souvent des renseignements très circonstanciés sur la carrière et les titres des candidats (qui remplissent eux-mêmes les fiches de renseignements) et leurs appuis politiques ou professionnels.
Les dossiers se composent le plus souvent des pièces suivantes : fiche(s) de renseignement remplie(s) par les candidats, donnant des informations sur leur état civil (nom, prénoms, date et lieu de naissance) et leur formation, leurs services militaires, les diverses situations qu’ils ont occupées, leurs services dans les établissements de bienfaisance, commissions, comités, chambres syndicales, chambres de commerce, etc., leurs publications, titres littéraires, scientifiques, artistiques, etc., les services extraordinaires qu’ils ont rendus, les distinctions honorifiques qui leur ont été décernées, avis du préfet du lieu de domicile du candidat (renseignant éventuellement sur ses opinions politiques) et extrait de casier judiciaire, lettres de recommandations diverses (du député ou du sénateur du lieu de résidence du candidat, d’autres parlementaires, d’hommes politiques…), qui peuvent donner des indications sur le réseau d’influences du candidat, copie du décret de nomination dans l’ordre (pour les personnes promues).
Les dossiers des titulaires (décédés avant 1954) provenant de la Grande Chancellerie de la Légion d’honneur versés aux AN sont à chercher dans la base Leonore, accessible sur le site des AN.
Pour tout autre renseignement complémentaire concernant le fonds de la Légion d’honneur, il faut contacter le Musée national de la Légion d’honneur et des ordres de chevalerie, 2 rue de la Légion d'honneur (anciennement rue de Bellechasse), 75007 Paris, dont voici le site, ou la Société d’entraide des membres de la Légion d’honneur, 129 rue de Grenelle, 75007 Paris.
En prime, voici une liste, non exhaustive, des dossiers de propositions et de nominations conservés aux Archives nationales en dehors du fonds propre de l’ordre de la Légion d’honneur.
Ministère de l’Intérieur
F1d III 1 à 9. Légion d’honneur, ordres divers, anoblissement (an XI-1859)
F1d III 101 à 2112. Propositions pour la Légion d’honneur, classement départemental et alphabétique (1805 1880)
F1d III 299. Répertoire alphabétique sur fiches des nominations dans la Légion d’honneur (1821-1826)
F1d III 300-301. Légion d’honneur, dossiers anciens de la garde nationale (1813-1870)
F1d III 302-380. Légion d’honneur, propositions, classement départemental et alphabétique (1880-1932)
F1d III 445-464. Légion d’honneur, propositions, classement alphabétique (1933-1935)
Ministère de l’Industrie et du Commerce
F12 5080 à 5320. Légion d’honneur, dossiers individuels de proposition classés de A à Z (1815-1916)
F12 5301-5313. Légion d’honneur, propositions collectives (1830-1899)
F12 5314-5320 : Légion d’honneur, propositions à l’occasion d’expositions ou de voyages présidentiels (1849-1897)
F12 5322 : Légion d’honneur accordée à des étrangers (1879-1888)
F12* 6091 : Légion d’honneur, répertoire des propositions (1852-1855)
F12 6635-6670 : Légion d’honneur, dossiers individuels de proposition à l’occasion d’expositions, classés de A à Z (1898-1914)
F12 8492-8759 : Légion d’honneur, dossiers individuels de proposition classés de A à Z (1890-1939)
F12 8760-8766 : Légion d’honneur, listes de présentation [chronologique] (1909-1934)
Bâtiments civils
F13 650 : Personnel des Bâtiments civils, architectes, demandes pour la Légion d’honneur (1811-1836)
Ministère des Travaux publics
F14 11069 : Personnels des Ponts-et-Chaussées et des Mines : Légion d’honneur (1811-1868)
Ministère de l’Instruction publique
F17 1420-1421 : Demandes de décorations, dont Légion d’honneur (1808-1870)
F17 2097-2099 : Demandes de nomination et de promotion dans la Légion d’honneur (1851-1892)
F17* 2107 : Répertoire des ordonnances et décrets portant nomination et promotion dans la Légion d’honneur (1828-1877)
F17 2578-2583 : Légion d’honneur, classement chronologique (1828-1904)
F17 2761-2774 : Id. (1852-1910)
F17 12744-17245 : Légion d’honneur (1875-1895)
F17 40001-40015 : Légion d’honneur, dossiers généraux (1880-1939)
F17 40016-40044 : Légion d’honneur, notices de promotion (1945-1952)
F17 40045-40134 : Légion d’honneur, dossiers (XIXe-XXe s.)
Ministère des Cultes
F19* 1378-1379 : Légion d’honneur (1853-1908)
F19 3185-3207 : Légion d’honneur (an XII-1906)
F19 10087-10092 : Clergé protestant, décorations (dont Légion d’honneur)
Secrétariat d’État aux Beaux-Arts
F21* 2798 : Artistes récompensés [dont Légion d’honneur] (1860-1868)
Services extraordinaires des temps de guerre
F23 354-370. Guerre de 1914-1918. Ministère des Régions libérées. Légion d’honneur, dossiers individuels [A-Z] (1919-1938)
Ministère d’État (Second Empire)
F70 1141-120 : Dossiers des légionnaires, demandes de décorations, nominations (1849-1870)
Ministère de la Justice
BB30 1116A : Demandes de lettres patentes déclaratives de la Légion d’honneur, classement alphabétique (1808-1822)
BB33 1 à 59 : Légion d’honneur, promotions et propositions de magistrats (1814-1936)
BB33 601-6051 : Dossiers individuels de candidats pour la Légion d’honneur, classement alphabétique (1922-1936)
BB34 362-363 : Décrets de Légion d’honneur (1866-1920)
Secrétairerie d’État impériale (Premier Empire)
AF IV* 92 : Procès-verbaux des grands conseils d’administration de la Légion d’honneur (1806-1813)
AF IV* 313 : Copies d’actes, Légion d’honneur (an XII-1810)
AF IV 1037-1039 : Légion d’honneur (an X-1814)
Maison du Roi (Restauration)
O3 2266 : Légion d’honneur (1816-1830)
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