Tous les documents judiciaires des tribunaux parisiens rassemblés dans la Sainte-Chapelle du Palais de Justice furent confiés en l’an III à la garde d’un certain François-Nicolas Terrasse (1743-1824), ancien commis greffier criminel du Parlement de Paris qui réunit entre autres dans son dépôt les archives des tribunaux temporaires de la période révolutionnaire (à l’exception des archives des tribunaux civils du département de Paris, ou celles du tribunal criminel qui restèrent au Palais de justice et qui malheureusement furent entièrement brûlées dans l’incendie du Palais de justice en mai 1871).En 1847, les documents du dépôt de la Sainte-Chapelle furent transférés aux Archives nationales, à l’Hôtel de Soubise (à l’endroit où je me trouve). Ils avaient été répartis entre les séries W et Z, suivant le système de cotation alphanumérique qui s’est mis en place au début du XIXe siècle.
Ces archives des juridictions temporaires parisiennes de la période révolutionnaires ont dans l’ensemble été relativement bien conservées et ont fait l’objet, l’année dernière, d’un inventaire que vous pouvez consulter en ligne sur le site des Archives nationales.
Voir cet inventaire
Dans les prochains billets, j’expliquerai en détail le fonctionnement de ces deux tribunaux.
Dans les prochains billets, j’expliquerai en détail le fonctionnement de ces deux tribunaux.
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