Des chutes mortelles

(le phare du Titan dans le Var)

Dans la série des chutes mortelles d'un phare, j'avais déjà signalé le cas de Jean-René Mével, né le 1er janvier 1861 à l’île de Bréhat, gardien du phare des Roches-Douvres, qui s'était fracassé le crâne à la suite d'une chute dans le vide entre le limon et la lisse de l'escalier le 6 janvier 1893 (dossier en F/14/3153), lire cet ancien billet…

Depuis cette trouvaille que Marianne W. m'avait alors fait part, j'ai retrouvé dans les 300 gardiens de phares recensés dans les dossiers de pension du personnel des Travaux publics (XIXe siècle) en F/14/2945 à 3075 et F/14/3077 à 3184, une bonne dizaine de chutes en tout genre.

Tous les accidents ne sont pas dus à des chutes de phares. Ainsi un nommé Marie-Esther-Aimé-Vincent Verrier, éclusier, né le 20 avril 1865 à Ovanches (Haute-Saône), décède le 21 novembre 1898 par suite d'un banal accident de service : il avait fait une chute mortelle en élaguant un arbre aux environs de Rupt-sur-Saône où il demeurait en compagnie de sa femme Emélie-Léonie née Gibrat (ce dossier et les rapports de l'accident sont en F/14/3181).

Les éclusiers et les maîtres de port (avec les gardiens de phares) sont les plus exposés aux chutes. François-Claude Pocard, né le 14 avril 1848 à Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or), éclusier à Chassignelles (Yonne) décède le 4 juillet 1896 d'une chute restée inexpliquée (dossier en F/14/3164). Un autre est piétiné par un bœuf après une chute de cheval en tournée à Oua-Tioli en Nouvelle-Calédonie le 7 juillet 1884 (dossier Denis Reynier, né le 1er mai 1852, F/14/3169).

Les chutes accidentelles et parfois mortelles dans le chenal sont également très courantes, ainsi Alfred-Adolphe Nothias né le 6 mars 1834 à Dieppe décède par suite d'une infirmité résultant de l'exercice de ses fonctions : sa vue de nuit étant considérablement affaiblie par une cataracte, il chuta malencontreusement dans le chenal et décéda quelques jours plus tard, le 22 avril 1905 (dossier en F/14/3157).

Francis-Camille-Ulysse Pomaret, né le 17 février 1842 à Montmeyran (Drôme) décède le 21 avril 1879 d'une pneumonie contractée par suite d'une chute dans un canal lors d'une tournée (F/14/3165).

Pierre Lavallée né le 6 mai 1824 à Gravelines chute du tillac sur le pont d'un navire au cours de manœuvres de port le 20 février 1886 (F/14/3137), de même que Pierre Duran le 16 mars 1882 décède par suite d'une chute en 1881 lors de la construction d'un batardeau à l'écluse à Saint-Géry dans la Haute-Garonne (F/14/3107), etc.

Quant aux gardien de phares, j'en ai recensé quatre (avec notre Jean-René Mével du phare des Roches-Douvres).

Eugène, Marie Grenapin né en 1837, gardien de phare à Saint-Nazaire chute de l'échelle du phare et décède le 15 décembre 1883, son dossier en F/14/3122 contient des témoignages et des rapports en tout genre : il laisse cinq enfants et une veuve.

Blaise, Barthelemy Doucet né le 3 février 1808 à Ramatuelle (Var) chute de 13 mètres de la tour du phare de Camarat (bâti entre 1829 et 1832) et décède le 18 août 1889 (F/14/3104). Aujourd'hui l’accès au phare n’est plus autorisé pour des raisons de sécurité et comme celui des Roches-Douvres, il est entièrement automatisé depuis 1977.

Toujours dans le Var, à Hyères, au phare du Titan, Léon Guérin né le 14 septembre 1873, décède le 10 février 1908 en chutant dans la citerne (F/14/3123). Le phare du Titan est situé sur l'île du Levant au large du département du Var, mais seule une partie de l'île est accessible au public. Autrefois c'était une colonie pénitentiaire pour enfants. Le phare a été construit en 1835, il fut démoli puis reconstruit en 1897. Il mesure environ 10 mètres de haut et comme tous les phares que nous avons visités tout au long de ces dramatiques et mortelles chutes, il a été automatisé en 1984 et ne se visite plus.

Ce qu'on trouve aux AN sur la Légion d'honneur

Suite à mes récents messages, on m'a demandé ce qu'on trouvait au juste aux Archives nationales sur la Légion d'honneur. En fait on trouve deux types de documents selon que la personne ait été décorée de la Légion d’honneur, ou susceptible de l’avoir été : des dossiers de proposition pour ce deuxième cas, et des dossiers de titulaires ou de « légionnaires » proprement dits.

Les dossiers de propositions pour la Légion d’honneur instruits par les ministères sont des fonds provenant des divers départements ministériels qui ont conservé ces documents (sauf pour les dossiers de propositions des ministères des Affaires étrangères, de la Défense (Guerre et Marine) et des Finances qui sont conservés dans les services d’archives respectifs des dits ministères.). Ils sont souvent assez abondants en pièces diverses et portent sur des propositions collectives ou individuelles; pour des distinctions honorifiques, et particulièrement pour la Légion d’honneur.

Ces dossiers sont toutefois d'une qualité et d'une consistance très inégales selon les départements ministériels : ainsi en F/70 les dossiers se réduisent le plus souvent à la minute de la lettre d'avis de nomination. En revanche, dans les départements ministériels dont les dossiers de proposition ont un riche contenu (sous-série F/12 par exemple ou encore dans ceux que nous sommes en train de classer), on trouve souvent des renseignements très circonstanciés sur la carrière et les titres des candidats (qui remplissent eux-mêmes les fiches de renseignements) et leurs appuis politiques ou professionnels.

Les dossiers se composent le plus souvent des pièces suivantes : fiche(s) de renseignement remplie(s) par les candidats, donnant des informations sur leur état civil (nom, prénoms, date et lieu de naissance) et leur formation, leurs services militaires, les diverses situations qu’ils ont occupées, leurs services dans les établissements de bienfaisance, commissions, comités, chambres syndicales, chambres de commerce, etc., leurs publications, titres littéraires, scientifiques, artistiques, etc., les services extraordinaires qu’ils ont rendus, les distinctions honorifiques qui leur ont été décernées, avis du préfet du lieu de domicile du candidat (renseignant éventuellement sur ses opinions politiques) et extrait de casier judiciaire, lettres de recommandations diverses (du député ou du sénateur du lieu de résidence du candidat, d’autres parlementaires, d’hommes politiques…), qui peuvent donner des indications sur le réseau d’influences du candidat, copie du décret de nomination dans l’ordre (pour les personnes promues).

Les dossiers des titulaires (décédés avant 1954) provenant de la Grande Chancellerie de la Légion d’honneur versés aux AN sont à chercher dans la base Leonore, accessible sur le site des AN.

Pour tout autre renseignement complémentaire concernant le fonds de la Légion d’honneur, il faut contacter le Musée national de la Légion d’honneur et des ordres de chevalerie, 2 rue de la Légion d'honneur (anciennement rue de Bellechasse), 75007 Paris, dont voici le site, ou la Société d’entraide des membres de la Légion d’honneur, 129 rue de Grenelle, 75007 Paris.

En prime, voici une liste, non exhaustive, des dossiers de propositions et de nominations conservés aux Archives nationales en dehors du fonds propre de l’ordre de la Légion d’honneur.

Ministère de l’Intérieur
F1d III 1 à 9. Légion d’honneur, ordres divers, anoblissement (an XI-1859)
F1d III 101 à 2112. Propositions pour la Légion d’honneur, classement départemental et alphabétique (1805 1880)
F1d III 299. Répertoire alphabétique sur fiches des nominations dans la Légion d’honneur (1821-1826)
F1d III 300-301. Légion d’honneur, dossiers anciens de la garde nationale (1813-1870)
F1d III 302-380. Légion d’honneur, propositions, classement départemental et alphabétique (1880-1932)
F1d III 445-464. Légion d’honneur, propositions, classement alphabétique (1933-1935)

Ministère de l’Industrie et du Commerce
F12 5080 à 5320. Légion d’honneur, dossiers individuels de proposition classés de A à Z (1815-1916)
F12 5301-5313. Légion d’honneur, propositions collectives (1830-1899)
F12 5314-5320 : Légion d’honneur, propositions à l’occasion d’expositions ou de voyages présidentiels (1849-1897)
F12 5322 : Légion d’honneur accordée à des étrangers (1879-1888)
F12* 6091 : Légion d’honneur, répertoire des propositions (1852-1855)
F12 6635-6670 : Légion d’honneur, dossiers individuels de proposition à l’occasion d’expositions, classés de A à Z (1898-1914)
F12 8492-8759 : Légion d’honneur, dossiers individuels de proposition classés de A à Z (1890-1939)
F12 8760-8766 : Légion d’honneur, listes de présentation [chronologique] (1909-1934)

Bâtiments civils
F13 650 : Personnel des Bâtiments civils, architectes, demandes pour la Légion d’honneur (1811-1836)

Ministère des Travaux publics
F14 11069 : Personnels des Ponts-et-Chaussées et des Mines : Légion d’honneur (1811-1868)

Ministère de l’Instruction publique
F17 1420-1421 : Demandes de décorations, dont Légion d’honneur (1808-1870)
F17 2097-2099 : Demandes de nomination et de promotion dans la Légion d’honneur (1851-1892)
F17* 2107 : Répertoire des ordonnances et décrets portant nomination et promotion dans la Légion d’honneur (1828-1877)
F17 2578-2583 : Légion d’honneur, classement chronologique (1828-1904)
F17 2761-2774 : Id. (1852-1910)
F17 12744-17245 : Légion d’honneur (1875-1895)
F17 40001-40015 : Légion d’honneur, dossiers généraux (1880-1939)
F17 40016-40044 : Légion d’honneur, notices de promotion (1945-1952)
F17 40045-40134 : Légion d’honneur, dossiers (XIXe-XXe s.)

Ministère des Cultes
F19* 1378-1379 : Légion d’honneur (1853-1908)
F19 3185-3207 : Légion d’honneur (an XII-1906)
F19 10087-10092 : Clergé protestant, décorations (dont Légion d’honneur)

Secrétariat d’État aux Beaux-Arts
F21* 2798 : Artistes récompensés [dont Légion d’honneur] (1860-1868)

Services extraordinaires des temps de guerre
F23 354-370. Guerre de 1914-1918. Ministère des Régions libérées. Légion d’honneur, dossiers individuels [A-Z] (1919-1938)

Ministère d’État (Second Empire)
F70 1141-120 : Dossiers des légionnaires, demandes de décorations, nominations (1849-1870)

Ministère de la Justice
BB30 1116A : Demandes de lettres patentes déclaratives de la Légion d’honneur, classement alphabétique (1808-1822)
BB33 1 à 59 : Légion d’honneur, promotions et propositions de magistrats (1814-1936)
BB33 601-6051 : Dossiers individuels de candidats pour la Légion d’honneur, classement alphabétique (1922-1936)
BB34 362-363 : Décrets de Légion d’honneur (1866-1920)

Secrétairerie d’État impériale (Premier Empire)
AF IV* 92 : Procès-verbaux des grands conseils d’administration de la Légion d’honneur (1806-1813)
AF IV* 313 : Copies d’actes, Légion d’honneur (an XII-1810)
AF IV 1037-1039 : Légion d’honneur (an X-1814)

Maison du Roi (Restauration)
O3 2266 : Légion d’honneur (1816-1830)

Le fonds de la Légion d'honneur aux Archives nationales

(quelques dossiers de propositions de Légion d'honneur en LH/3185 et suivants)

En ce moment je n'ai vraiment pas trop le temps d'alimenter mon bloc-notes en raison de nombreuses réunions et de nombreux stages dispensés un peu partout. Ajoutez à cela le travail archivistique et la journée est alors bien remplie….

Mais je profite des photos prises dans les magasins de la Légion d'honneur pour faire un peu le point sur le travail que mon collègue Olivier et moi menons sur ce fonds et sur le répertoire numérique que nous rédigeons.

Rappelons que les premiers dossiers de légionnaires ont été versés par la Grande Chancellerie à partir de 1974 mais ce fonds présente des lacunes dues à des pertes d’origine diverses. Ainsi, les dossiers du Premier Empire ont été presque entièrement détruits à la Restauration et seuls ont été préservés ceux des membres ayant prêté serment à Louis XVIII et de la même façon, en 1871, au moment de la Commune, un certain nombre de dossiers a été perdu et seuls échappèrent les dossiers qui avaient été entreposés dans la cave à charbon du palais de Salm suite aux travaux d’agrandissement entrepris à partir de 1868 à la Grande Chancellerie. Ceux sont vraisemblablement ces dossiers qui furent versés 2002 par la Grande Chancellerie aux Archives nationales (Paris) ainsi qu’un versement complémentaire de dossiers individuels de discipline et de secours, de propositions collectives et individuelles sauvés de l'incendie du palais de Salm, le 23 mai 1871, et conservés depuis au Musée de la Légion d'honneur. La nature "vrac" de ce "versement" nous a empêché de réintégrer les dossiers de légionnaires dans ceux déjà existants d'autant que souvent il n'existe souvent pas de dossiers aux noms concernés.

(avant le classement et le reconditionnement)

Voici un très rapide aperçu du répertoire numérique que nous rédigeons en ce moment ainsi que les fameuses photos "avant" et "après".

LH/1-LH/3026 Dossiers individuels ou collectifs de légionnaires

LH/1-LH/2794 Dossiers nominatifs de légionnaires (environ 215 000 dossiers de titulaires décédés avant 1954, voir sur la base Leonore)
LH/2795-LH/2812 Dossiers nominatifs de légionnaires : résidus (mais dossiers très riches)
LH/2813-LH/2999 cotes vacantes (en prévision d'un nouvel versement de "résidus")
LH/3000-LH/3025 Dossiers nominatifs de discipline et secours : correspondance, notes, états de service, brevets et extraits divers

LH/3026-LH/3076 Dossiers de propositions collectives : états de services individuels ou collectifs, pétitions et correspondance

LH/3026 Fonction publique, armées.
LH/3027 Armées d'Espagne.
LH/3028-LH/3043 1er à 199e infanteries de ligne
LH/3044-LH/3050 Infanterie légère.
LH/3051-LH/3061 Troupes à cheval.
LH/3062-LH/3063 Artillerie.
LH/3064 Génie, Mineurs, Sapeurs
LH/3065 Garde impériale
LH/3066 Corps des chasseurs, Voltigeurs, Dragons, etc.
LH/3067/1 Gendarmerie, Troupes françaises.
LH/3067/2-LH/3070 Troupes étrangères.
LH/3071/1 Vétérans nationaux, Écoles militaires, Officiers de santé
LH/3071/2 et LH/3072 Marine
LH/3073-LH/3076 Service de santé militaires : dossiers individuels.

Dossiers de propositions collectives et individuelles de 1803 à 1930 (série M2a, M2b et M2c) : en cours de classement.

LH/3077-LH/3184 Propositions individuelles, série M2a (déjà classé)
LH/3185 et suivants Propositions individuelles, série M2b (en cours de classement)
Nous nous sommes arrêtés à LH/3211 pour l'instant (en février 2008).

(après le classement et le reconditionnement)

Et restera encore à classer tous les dossiers de secours et pensions aux légionnaires et à leur famille, pensions viagères, etc., dont voici un rapide état :

• Secours et pensions aux légionnaires et à leur famille, pensions viagères (classement départemental), série N1a
• Secours et pensions aux légionnaires et à leur famille, pensions viagères : répertoires sur fiches, série N1c
• Secours et pensions aux légionnaires et à leur famille, subventions supplémentaires (classement alphabétique) série N2a et N2b
• Secours et pensions aux légionnaires et à leur famille, subventions supplémentaires ; états des recensement (Seine 1871); enregistrement des états de répartition 1871-1876 (classement départemental), série N2d.
• Secours et pensions aux légionnaires et à leur famille et divers, série N3a, série N3b (classement alphabétique)

Du travail en perspective !

J'ai incendié le Palais-Royal

(renseignements sur Léopold Boursier)

Voici un dossier de recours en grâce inédit que j'ai trouvé en classant les résidus de documents de la division criminelle en BB/18/1796/1 à 1810 pour les années 1869 à 1889. Il s'agit du dossier de Léopold Boursier, condamné à mort par contumace, le 3 mars 1873 pour insurrection (événements de la Commune) et "incendiaire du Palais-Royal" (c'est à dire les alentours des Tuileries actuelles) dans la nuit du 23 au 24 mai 1871.

Le fichier BB/27/107-109 des grâces de la Commune donne une fiche à son nom, mais le dossier (numéro 1243 S79) ne se trouvait pas dans les sous-séries BB/21 à BB/24 habituellement consacrées aux dossiers de grâce. Son dossier avait été renvoyé à la division criminelle en 1879 lorsque Boursier, alors réfugié à Londres, demanda une amnistie ou "une autorisation de venir passer vers la fin du mois d'avril [1879], huit à dix jours en France pour des intérêts de son commerce…"

L'incendie du Palais-Royal et de ses alentours, fut une perte immense à tout point de vue ! les combats qui faisaient rage dans le quartier empêchèrent les pompiers d'intervenir et l'incendie ne sera complètement éteint que dans la soirée du 25 mai. Tous les bâtiments compris entre la rue de l'Échelle et la porte des Lions au sud étaient ravagés. Seuls ont subsistés le gros œuvre (dont les façades étaient noircies) et l'aile de Flore (resté inachevée). On sait que douze plus tard (en 1883), on décida la démolition complète du château des Tuileries qui sera remplacé par un jardin (le Carrousel) où sont installées aujourd'hui une vingtaine de statues de Maillol encadrées par de jolies haies.

(Les Tuileries après l'incendie), cliché - Wikipédia

Ce sont les archives de l'Agence d'architecture du Louvre et des Tuileries (série 64 AJ) couvrant une période s'étendant de 1848 à 1968 environ, et à travers les études, plans, projets, dessins, photographies, réalisés pendant les travaux de restauration et d'achèvement du Louvre au Second Empire, qui ont permis, des années plus tard, à représenter un précieux témoignage de tous les bâtiments disparus (une partie de la Grande Galerie, les anciens pavillons de Flore et de Marsan, le château des Tuileries, ou encore la bibliothèque du Louvre).

(le jardin des Tuileries aujourd'hui)

Mais revenons à notre incendiaire. Il est né le 25 janvier 1839 à Villeneuve-le-Guyard dans l'Yonne. Il est marchand de vin et avait été condamné une première fois le 11 mai 1865 pour faillite. Au moment des faits, il demeure au 36 de la rue du Temple. Dans la nuit du 23 mai, " il arrive, à minuit, au Palais [-Royal] dans une voiture à quatre roues chargée de bombonnes de pétrole, elle s'arrête sous le vestibule de l'escalier d'honneur (…) à 4h du matin, Boursier fait signe [aux fédérés] que tout est prêt [on avait répandu du pétrole sur les meubles, les lustres, etc.] et que le Palais va être incendié, etc.".

Condamné à mort par contumace, Boursier se réfugie à Londres, au 25 de la New Castle Street où il exerce la profession de "theatrical jeweller and armourer" (j'ignore ce que c'est comme profession)…il revient donc en France en 1879 et, curieusement, est amnistié par la loi du 14 juillet 1880 qui pourtant fut une loi assez restrictive puisqu'elle excluait les condamnés à mort ou aux travaux forcés pour les crimes d'incendie ou d'assassinat, les condamnés qui n'avaient pas fait l'objet d'une commutation de leur peine en une peine de déportation, de détention ou de bannissement, etc. Au reste, la grande majorité des combattants de la Commune n'accède pas au statut de citoyens, les Communards sont restés des individus "condamnés pour avoir pris part à des événements insurrectionnels" et ne seront jamais remboursés de leurs frais de justice, sans compter les milliers de morts, fusillés ou massacrés avec ou sans jugement…

Cruelle page d'histoire…

Des mérites éminents

(Dossier de candidature à la croix de
chevalier de la Légion d'honneur de Jean Dirassen)

Aujourd'hui, quel crédit donner à la Légion d’Honneur, fondée en son temps et selon le contexte de l'époque (en 1802) par le premier consul Bonaparte, lorsqu'on la décerne à n'importe qui, à des acteurs américains (sans aucun talent, soit dit en passant) ou à des hommes d'affaires (véreux pour la plupart) qui ne se sont distingués ni par la gloire des armes (tant mieux, au reste, qu'il n'y ait plus de guerre), et encore moins à leur mérite ou à leur savoir ou leur irréprochabilité dans le comportement…Enfin bref !

Je ne suis pas trop attaché à ce genre de matérialisme où l'on décore à coup de métal ou de ruban, tel pour un sapin de Noël, les "méritants" (encore faut-il s'entendre sur la définition de ce mot) mais il est amusant de faire une savoureuse comparaison avec les critères du siècle dernier où le mérite était souvent accompagné de grandeur, d'honnêteté, de grande moralité, de talent, de vertu, etc.

C'est toujours en classant notre fonds de propositions de la Légion d'honneur versé par la Grande Chancellerie en 2002 (LH/3185 et suivants) que mon collègue Olivier et moi, avons déniché cette croustillante photographie qu'un "méritant" a joint dans son dossier pour, sans doute, prouver qu'il porte bien toutes les décorations et médailles qui lui avaient été décernées depuis l'âge de 15 ans !

(Jean Dirassen, vers 1902)

Notre Jean Dirassen est doyen des combattants et des vétérans de la Côte-d'Or, il est né le 1er juillet 1812 à Guiche (Basses-Pyrénées), il fut mousse dès l'âge de 8 (et jusqu'à 12 ans) dans la marine marchande puis laboureur jusqu'à l'âge de 15 ans.

Au mois de juin 1827 il a la jambe droite brisée, une côte enfoncée du même côté pour son premier sauvetage. Il devient ensuite instituteur à Labastide-de-Clairance (Basses-Pyrénées) en 1832, puis militaire en 1833, etc. Il a donc une vie tout entière de labeur et de dévouements particuliers, ses brillants états de services en font foi

Et pour ne citer qu'un fait sérieux entre autres, en 1834, alors agent-voyer à Délie (Haut-Rhin), une épidémie meurtrière se déclara à Beaucourt, centre industriel, et que notre fonctionnaire s'y rendit en toute hâte, où il reçut bientôt des ordres supérieurs qui l'invitaient à se joindre à la municipalité jusqu'à la fin du fléau qui dura trois mois. Au mois de septembre 1855, à Belfort, le choléra y sévit également pendant 28 jours ; là, notre homme y fut atteint par la terrible maladie, et c'est seulement en 1882, qu'il apprit par les journaux que la Société nationale venait de lui attribuer la grande médaille d'or pour services dans les épidémies

Et c'est presque âgé de 90 ans, le 9 juin 1902, après avoir défendu le sol alsacien comme garde national où il s'est engagé comme volontaire, à Cuire, près de Lyon, pour la durée de la guerre qu'il demande enfin, et recommandé par Joseph Magnin, alors sénateur de la Côte-d'Or, la Croix de Chevalier de la Légion d'Honneur pour ses brillants services (50 ans civils et militaires, 32 ans dans les compagnies de pompiers, et pour toutes ses blessures contractées au cours de sa vie) qu'il obtint seulement en 1906 (son dossier est dans LH/779).

Il paraîtrait que depuis cette année, l'obtention de la Légion d’Honneur ne dépendrait plus seulement du mérite, ce qui me semble pourtant logique, mais plutôt d'une nouvelle politique d'ouverture (davantage de "gens ordinaires") et d'une parité totale entre les hommes et les femmes (voir notre dernier billet à ce sujet), on verra bien…

Moi je serai d'avis de supprimer purement et simplement cette distinction honorifique ou "distinction" tout court, qui curieusement signifie "différence" en anglais : on différencie, on sépare donc. On sépare les "méritants" des autres, soi-disant, "moins méritants". Quel monde…

Femme et Légion d'honneur

(au crayon sur le dossier :
cette candidature n’est pas sérieuse en ce qui concerne la grande chancellerie)

Dans les dossiers de propositions de la Légion d’honneur que nous sommes en train de classer mon collègue Olivier et moi (voir aussi notre dernier billet sur la Légion d'honneur), un dossier a retenu notre attention : celui de Caroline Chesneau née Demarest, qui sollicite la croix de la Légion d’honneur en récompense de sa conduite pendant la guerre de 1870-1871 où elle s’est blessée au bras à la bataille du Bourget, au plateau d’Avron. Ce dossier est modeste, il ne contient qu’une dizaine de pièces dont de nombreuses suppliques et des lettres de recommandation. Dans sa première lettre du 24 août 1879 adressée de Versailles, sa "ville natale", où elle demeure à la villa des Bruyères, avenue Villeneuve l’Étang, elle affirme que "monsieur Grévy a été vivement intéressé par tous ces détails [les faits de guerre]".

On ne sait pas grand chose de Caroline Chesneau, on sait qu’elle est compositeur de musique et qu’elle est séparée de corps et de biens de son mari qui est employé à la caisse de Compagnie d’assurances " La Renaissance " [en 1879]. Le préfet de Seine-et-Oise appuie sa demande en la qualifiant d’ "honorable" même si " elle est peu connue à Versailles".

Dans une autre lettre de Renaud de Vilbac, grand prix de Rome, datée du 27 décembre 1880, on apprend que Caroline Chesneau "vient de terminer une œuvre musicale en collaboration avec Victor Hugo et dont sujet se rattache à l’inauguration du monument élevé à la mémoire des Français morts en Belgique pendant la guerre".

De nombreuses femmes se sont distinguées pendant la guerre de 1870-1871 mais leurs actes ont toujours été ignorés et Caroline Chesneau en fait partie. Au reste jusqu'au milieu du XIXe siècle, aucune femme ne fut décorée ! Il faut attendre 1851 pour voir Angélique-Marie Duchemin, veuve Brulon, officier militaire aux Invalides, recevoir des mains de Louis-Napoléon Bonaparte, la légion d'honneur en raison de ses services militaires sous la Révolution ! et la première femme officier sera Rosa Bonheur en… 1895 seulement !

C'est après les deux dernières guerres que les femmes ont eu accès à toutes les professions et responsabilités publiques ou privées, et donc leur ont ouvert la voie des décorations. J'y reviendrais lorsque j'évoquerai la sous-série BB/32 et la création de la Médaille de la reconnaissance française, instituée pour récompenser les dévouements exceptionnels des civils face à l’ennemi pendant la guerre de 1914-1918 où de nombreuses femmes ont été décorées. Mais pour en revenir à la Légion d'honneur, j'ai trouvé sur la toile quelques chiffres qui en disent long sur la proportion de femmes décorées depuis 1890 :

1980, total des nommés et promus civils 1514 203 dont 13.4% de femmes
1990, total des nommés et promus civils 1441 172 dont 11.9% de femmes
1995, total des nommés et promus civils 1464 172 dont 11.7% de femmes
1996, total des nommés et promus civils 1550 288 dont 18.6% de femmes
1997, total des nommés et promus civils 2045 397 dont 19.4% de femmes
1998, total des nommés et promus civils 2016 406 dont 20.1% de femmes
1999, total des nommés et promus civils 2080 545 dont 26.2% de femmes
2000, total des nommés et promus civils 2010 481 dont 23.9% de femmes

Pour en revenir à Caroline Chesneau, au crayon, sur la page de garde de son dossier, une petite griffe indique "cette candidature n’est pas sérieuse en ce qui concerne la grande chancellerie", sans commentaire (!).

BB/10

Après les premières sous-séries du fonds judiciaire des Archives nationales (voir BB/1 à BB/9), voici BB/10 Notaires qui contient essentiellement des dossiers de notaires, constitués au moment de la nomination, de 1791-1937 et versés aux Archives nationales entre 1829 et 1944. Elle est énorme (489 mètres linéaires environ et plus de 3500 articles). Évidemment, comme il s'agit de dossiers de personnels, elles est librement communicable mais seulement 120 ans après la date de naissance du notaire.

Noms des producteurs : ministère de la Justice, bureau des tribunaux civils, direction du personnel et division (ou direction) des affaires civiles.

Histoire des producteurs :
Le notariat a été réorganisé par la loi du 25 ventôse an XI : les notaires sont nommés à vie par le chef de l’État (actuellement par le ministre de la Justice). Ce sont des officiers ministériels ; mais la profession a été gérée séparément au ministère de la Justice au cours du XIXe siècle. Ils sont aussi officiers publics, chargés de recevoir tous les actes et contrats auxquels les parties veulent faire donner un caractère authentique, d’en conserver le dépôt et d’en délivrer les expéditions.
Il est difficile de préciser avec exactitude les bureaux producteurs des dossiers des officiers ministériels en général et des notaires en particulier puisqu’à plusieurs reprises, selon les variations des attributions et des structures internes du ministère de la Justice, le notariat passe du bureau des tribunaux civils (en l’an III) à la division des affaires civiles (composée en 1810 de 3 bureaux dont celui réservé aux questions notariales) ou à la direction du personnel, ou à ce qui en tient lieu. Ce n’est qu’à partir de la Troisième République qu’un " bureau du notariat et des officiers ministériels " se met en place, devenu par la suite, à partir de 1945, le " 2e bureau chargé de la législation et le contrôle des professions ", puis la " division des professions "et, enfin, la " sous-direction des professions " depuis 1992).

Présentation du contenu :
La sous-série BB/10 se compose de deux parties.

1. La première (BB/10/1 à 397), antérieure à 1815, a été partagée, au moment de la constitution des sous-séries de BB, en deux grands groupes, l'un, BB/10/1 à 119, qui contient, département par département, la correspondance concernant les notaires depuis l'an XI jusqu'à 1818, l'autre, BB/10/147 à 396, qui renferme, classés aussi par département, les dossiers de nomination des notaires depuis l'an XII jusqu'à 1813.

2. La seconde partie (BB/10/398 à 3487), postérieure à 1813, contient seulement des dossiers de notaires, constitués au moment de la nomination de ceux-ci et classés régulièrement, année par année, dans l'ordre alphabétique des départements.

Sources complémentaires :
Autres parties du même fonds aux Archives nationales (Paris) : dans le groupe d'articles BB/10/2950 à 3487 se trouvent les dossiers de présentation des avoués, huissiers et commissaires-priseurs postérieurs à 1925 ; les dossiers de notaires pour 1949 à 1981 sont conservés au ministère de la Justice (cotés C 674 à 849).

Etat sommaire :

BB/10/1 à 119. Correspondance concernant les notaires (classement départemental). An X-1819.
BB/10/120 à 124. Cotes vacantes.
BB/10/125 à 144. Nominations des notaires : commissions, nominations et confirmations pendant la première Restauration et les Cent-Jours, récépissés des titres des notaires nommés en l'an XI. 1791-1816.
BB/10/145 et 146. Organisation des notaires. 1791-1792.
BB/10/147 à 396/2. Dossiers de nominations des notaires (classement départemental). An XI-1815.
BB/10/3971 à 397/26. Mélanges, dont conservation des minutes notariales (an VII) ; écoles de notariat (1883-1905) ; mobilisation et exemptions de service militaire (1870-1883) ; discipline, stages, tenue des répertoires, signatures, congrès, réforme, vénalité des offices, vérifications des études notariales, bourse commune (1809-1920) ; tarifs des notaires (1806-1898).
BB/10/398 à 2947. Dossiers de nominations des notaires. 1813-1925.
BB/10/2948 et 2949. Dossiers des notaires d'Alsace-Lorraine. 1923-1925.
BB/10/2950 à 3487. Articles à reclasser : dossiers des notaires, avoués, huissiers et commissaires-priseurs. 1926-1937.